Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BM TONDEUSES
BERNARD-MOTEURS

Numéro de dépôt :
1055435
Date de dépôt :
27/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BM TONDEUSES

Déposée le 27 juin 1978 par BERNARD-MOTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BM TONDEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERNARD-MOTEURS, domicilié(e) société anonyme, 12 rue Médéric 75017 PARIS. - France.

La marque BM TONDEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

BERNARD-MOTEURS a également déposé les autres marques suivantes : LE PAYS DE L'OR VERT , CONORD , BERNARD-MOTEURS , BM 609 AUTOTONDEUSE , BERNARD LOISIRS , BERNARD INDUSTRIES , CL CONORD , BERNARD , BM 829 TONDOTRACTEUR BM 809 TONDOTRACTEUR , BERNARD GARDEN CARE


BERNARD-MOTEURS - société anonyme, 12 rue Médéric 75017 PARIS. - France


Inscription - Concession de licence n°24146 - Publication au BOPI 1979-004

Machines agricoles, instruments de culture, leurs organes et accessoires, notamment tondeuses à main et à moteur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).